jeudi 18 août 2011

L'Europe selon Mme Goulard ( lu sur le site du modem)

16 août 2011

"La zone euro a besoin de démocratie par-delà les frontières"

Sylvie Goulard

Sylvie Goulard, députée européenne et responsable de l'Europe au sein du Shadow cabinet, a publié le 11 août dernier une tribune dans le quotidien Le Monde, où elle critique "la méthode que la chancelière allemande et Nicolas Sarkozy privilégient" concernant l'euro, et met en avant "trois difficultés majeures" quant à cette manière de procéder.

Après le sommet de la zone euro du 21 juillet, le président de la République a écrit aux élus nationaux. Le souci de Nicolas Sarkozy de rester en phase avec les autorités allemandes et sa volonté d'associer les parlementaires nationaux à la consolidation de l'euro méritent d'être salués : l'Allemagne est un partenaire essentiel et le Parlement a un rôle important à jouer pour que soient enfin respectés les engagements de la France en matière de discipline budgétaire. Toutefois, ni le "franco-allemand", ni les institutions nationales ne suffiront à asseoir la légitimité politique de la zone euro. La méthode que la chancelière et Nicolas Sarkozy privilégient soulève trois difficultés majeures.

D'abord, cette méthode n'est pas efficace dans la crise. La contagion gagne du terrain, touchant désormais l'Espagne et l'ltalie. Le plan adopté au forceps, fin juillet, comporte des éléments positifs, comme le droit accordé au Fonds européen de stabilité financière (FESF) d'intervenir sur le marché secondaire. Mais soumis à l'aval de 17 Parlements nationaux, le FESF ne peut pas agir immédiatement, en dépit de l'aggravation de la situation après la dégradation de la note américaine. D'où l'obligation, pour la Banque centrale européenne (BCE), de jouer un rôle qui n'était pas prévu, dangereux pour sa crédibilité.

En optant pour une approche intergouvernementale, M. Sarkozy restreint la capacité de réaction de la zone euro. Il demande aux tiers de croire à l'union tout en sacralisant la désunion. Jamais les fondateurs de la monnaie unique n'avaient prévu que nous en restions là.

Cette méthode n'est pas plus convaincante s'il s'agit de doter la zone euro d'une politique économique. La juxtaposition de politiques nationales favorise la cacophonie. Elle ne règle pas les phénomènes de spécialisation inhérents à une zone monétaire. L'euro a besoin de politiques communes. Et à cet égard, le "franco-allemand" est en panne : la France sape la liberté de circulation (Schengen), ce qui dessert la mobilité du travail ; l'Allemagne opère seule des choix énergétiques majeurs. Les deux pays s'opposent farouchement à la mise en place d'un budget européen digne de ce nom ou encore à l'émission conjointe d'obligations (eurobonds), qui seraient pourtant bien plus efficaces que les rachats de titres sur le second marché.

Nicolas Sarkozy prône la coordination des politiques nationales alors que les dix dernières années en ont montré les limites : les gouvernements nationaux de plusieurs Etats membres (dont la France encore récemment, et même l'Allemagne en 2003) ne se sont pas sentis liés par leurs engagements de discipline budgétaire, ni par les stratégies européennes destinées à accroître la compétitivité.

En proposant "un véritable gouvernement de la zone euro dont la réunion au sommet des Etats doit être l'élément central", le président nous demande de faire confiance à ceux qui, par leur désinvolture, ont largement provoqué la crise des finances publiques et ont échoué à créer la croissance. Les conclusions du 21 juillet vont dans le bon sens, avec le "plan Marshall" pour la Grèce ou l'embryon d'une politique fiscale commune mais, sans changement de méthode, elles rejoindront la longue liste des voeux pieux du Conseil européen.

Enfin, la méthode adoptée pose une question majeure de légitimité. Comment l'Europe, berceau de la démocratie, pourrait-elle se contenter d'un "gouvernement" qui ne serait pas élu en tant que tel, qui échapperait à tout débat public et ne serait contrôlé par aucun contre-pouvoir ?

Un tel ersatz ne mérite sûrement pas ce nom. Si chaque gouvernement de la zone euro est légitimement élu et responsable devant le Parlement national pour sa politique nationale, il n'a aucun mandat européen explicite suffisant pour porter l'intérêt général.

Le philosophe allemand Jürgen Habermas comme l'économiste indien Amartya Sen ont chacun dénoncé la dérive anti-démocratique d'une zone euro réduite à une coopération intergouvernementale. Le respect des partenaires sociaux et, plus largement, de la société civile devrait également dissuader de s'engager sur cette voie. Le risque d'injustice serait d'autant plus grand que le Conseil européen obéit de plus en plus à une logique censitaire : ce sont les Etats les plus riches - voire les mieux classés par les agences de notation - qui imposent leurs vues aux autres.

Ce que vit l'Italie, ces jours-ci, devrait nous faire réfléchir : s'il est normal que les partenaires européens exigent des réformes en contrepartie de leur assistance, la lettre conjointe (non publiée à ce jour) de MM. Trichet et Draghi dictant à Rome un programme de gouvernement, y compris le détail des procédures et du calendrier, suscite en Italie de vives réactions.

Ainsi, le "gouvernement de la zone euro" pourrait bien être soit inefficace, s'il adoptait encore un catalogue de bonnes intentions, soit illégitime et dangereux, s'il instaurait un directoire. Ce dont la zone euro a besoin, c'est de développer progressivement la démocratie par-delà les frontières, en se fondant sur des institutions supranationales et des règles du jeu transparentes. Tel était le projet des pères fondateurs de l'euro. Et même... des pères et mères du traité de Lisbonne.

Il est assez piquant que le président français omette complètement le Parlement européen (PE) alors même qu'en vertu du traité de Lisbonne, conçu à la suite de sa proposition de "mini-traité" de 2007 et rédigé sous la présidence de Mme Merkel, la gouvernance économique européenne ne relève plus désormais de la seule compétence des Etats mais de la codécision (PE, conseil des ministres et Commission).

La gouvernance de l'euro a déjà fait l'objet, à Strasbourg, d'un travail approfondi. Six textes en chantier prévoient notamment un renforcement de la discipline, avec des dispositions spéciales pour la zone euro, et une surveillance macroéconomique beaucoup plus poussée qui devrait, par exemple, permettre de contrôler l'endettement privé, la balance des paiements ou le coût unitaire du travail. Le Parlement a eu à coeur d'accompagner ce contrôle mutuel accru d'un débat public et démocratique plus approfondi (dialogue économique avec les ministres des finances, coopération avec les Parlements nationaux via le semestre européen).

Fin juin, deux Etats ont empêché de finaliser l'accord entre le PE et la présidence hongroise : l'Allemagne, qui persiste à vouloir exclure de la surveillance macroéconomique les pays excédentaires, afin d'y échapper elle-même, et... la France, qui a rejeté la demande du PE - soutenue par la BCE - que les alertes lancées par la Commission européenne contre des Etats sur le point de violer le pacte de stabilité soient adoptées de manière automatique.

Qui croirait pourtant à un code de la route où l'appréciation des infractions serait confiée à un conseil des automobilistes souverain plutôt qu'à des radars automatiques ?

L'Europe a besoin de l'échelon démocratique national comme des impulsions franco-allemandes qui servent l'intérêt général européen. Mais l'Europe a aussi besoin d'Europe. L'ambition de la France, pays où a été conçue la Commission européenne et où siège le Parlement européen, ne peut être de confier l'euro à un avatar de la Société des nations.

vendredi 18 mars 2011

défense des citoyens

EVENEMENTS

15 Mars 2011

Journée internationale des droits des consommateurs - Robert Rochefort : "nous voulons promouvoir un consommateur armé pour se défendre"

Quelle est la vision du Mouvement Démocrate sur la consommation ?

Robert Rochefort: La consommation occupe une place très importante dans nos vies. Trop importante peut être. Désormais, presque tout se vend et s'achète. Sur ce point, nous devons appeler à la plus grande vigilance. Notre philosophie humaniste nous fait refuser toute marchandisation qui n'est pas respectueuse de l'intégrité et de la liberté de chaque être humain. Dans certains endroits du monde, le don d'organes, le prêt d’utérus, la religion sont devenus des marchandises. Nous ne le voulons pas. Et sur d'autres grands sujets la question se pose également : jusqu'où doit on aller vers la mise sur le marché de prestations d'éducation, de santé ou de prise en charge de personnes âgées dépendantes ?

La consommation a-t-elle évoluée avec la mondialisation ?

La consommation se transforme tous les jours, elle se standardise et se sophistique à la fois. Grâce à internet, elle ne connaît plus de frontière. C'est un nouveau défi pour la protection du consommateur. On doit permettre que se développent les achats sur le web, car cela favorise la concurrence, cela fait baisser les prix et cela élargit le choix offert à chacun. De plus, cela permet à de nombreuses PME ou artisans de commercialiser leurs produits souvent au-delà de leur lieu d'implantation et même à l'étranger. Mais il faut parallèlement adapter et étendre le droit des consommateurs. C'est l'objet d'une directive en cours de discussion actuellement au Parlement européen.

Consommer est donc devenu plus complexe ?

Le consommateur d'aujourd'hui est, dit-on, mieux informé et maîtrise les arcanes du commerce et du marketing. C'est sans doute exact pour certains mais loin d'être le cas pour tout le monde. L'éducation à la consommation doit redevenir une priorité importante. A l'école pour les enfants, au sein de la famille et plus largement grâce au travail d'information réalisé par les associations de consommateurs. Celles-ci voient leur rôle menacé par des restrictions budgétaires injustifiées alors qu'au contraire on leur demande d'être présentes au sein de comités et de commissions tant au plan national que dans les départements et les régions.

Concrètement, comment peut-on améliorer les droits des consommateurs ?

Nous voulons promouvoir un consommateur armé pour se défendre face à des contrats dans les services (téléphonie, accès à internet, banques, assurances, énergie, mutuelles, etc...) toujours plus complexes. Nous voulons que chacun ait le droit de choisir le prestataire de son choix mais qu'il puisse le quitter à échéance régulière sans qu'il y ait entrave pour cela.

Nous voulons que les consommateurs les plus fragiles ne puissent plus tomber dans les pièges des achats forcés et contraints, ni dans celui du surendettement. Le crédit à la consommation est fort utile pour s'équiper, se loger, acquérir une voiture, mais il ne peut servir à payer les charges courantes de la vie quotidienne. Nous voulons que soit implanté le droit à l' « action de groupe ». Malgré de nombreuses promesses cela est sans cesse reporté depuis plus de dix ans. Il ne s'agit pas de le faire « à l'américaine » pour enrichir les cabinets d'avocats mais de façon raisonnée sous l'égide des associations de consommateurs.

Cela implique-t-il aussi une évolution de notre manière de consommer ?

Oui, il faut préparer ce que sera la consommation de l'avenir. Moins gaspilleuse en énergie et en emballages, elle devra favoriser l'usage plutôt que la possession des objets, rendre la qualité préférable à l'achat « hard discount ». Le consommateur doit devenir peu à peu un citoyen qui s'intéresse à l'origine des produits qu'il acquiert et aux conditions sociales de leur fabrication. Il faut privilégier l'achat responsable et encourager les filières de production en ce domaine.

Dans de nombreux secteurs, on peut aussi envisager d'allonger la durée de la garantie légale de fabrication (cinq ou dix ans selon le cas). Consommer autrement, c'est aussi favoriser les labels, notamment ceux de l'agriculture biologique et du commerce équitable, encadrer, pour mieux en assurer l'essor, l'achat d'occasion et la reprise des produits dont on n'a plus l'usage. C'est une consommation nouvelle, plus qualitative qu'il faut promouvoir, très préférable à une course effrénée à la surconsommation et au gaspillage telle que nous l'avons connue depuis quelques années.


vendredi 4 mars 2011

Rappel de l'histoire du MoDem

Plutôt que de le réécrire moi-même je copie ce résumé écrit sur le site du mouvement démocrate Essonne

Le 1er décembre 2007, le Mouvement Démocrate a été fondé officiellement au Congrès de Villepinte. Ce choix d'un nouveau parti libre et indépendant, ratifié par des milliers de militants, est le résultat d'un long processus. Le 22 avril 2007, François Bayrou, candidat à l'élection présidentielle réalise le score de 18,57% des suffrages exprimés. Le 24 mai au Zénith de Paris se déroule le lancement public du Mouvement Démocrate. Les demandes d'adhésion affluent par milliers sur Internet. Aujourd'hui, le Mouvement Démocrate, fort de plusieurs dizaines de milliers d'adhérents, est constitué et structuré.

LE MOUVEMENT DÉMOCRATE, DES RACINES ET DES HOMMES

Le Mouvement Démocrate fonde son idéal sur la Démocratie. Il veut rompre radicalement avec le conservatisme des pratiques politiques anciennes. Proches de nous, des hommes en leur temps ont eu l'ambition d'oeuvrer pour l'amélioration de la condition humaine et ont su refuser l'ordre établi. Pour ces raisons, Tocqueville, Léon Bourgeois, Marc Sangnier, Robert Schuman, Pierre Mendès-France, Charles de Gaulle ou Jean Lecanuet ont leur place dans notre Panthéon des Démocrates. Nous sommes aussi les héritiers de combats antérieurs qu'ont menés des femmes et des hommes depuis la dernière guerre au MRP, au parti radical, dans les rangs gaullistes, giscardiens, écologistes, sociaux démocrates et dans toutes les expressions du centrisme, notamment l'UDF. Aujourd'hui, fiers de cette histoire, nous inventons avec François Bayrou le premier parti du XXIème siècle.

Dbayrou-30nov2007-et-1erdec2007-villepinte-afpémocratie : Marc Sangnier définit la démocratie comme "l'organisation politique de la société qui vise à porter à son plus haut degré la conscience et la responsabilité des citoyens". La démocratie est l'horizon de notre mouvement. C'est un idéal qui doit s'incarner dans toutes les organisations des hommes, politiques, professionnelles, associatives,...

Pluralisme : La défense du pluralisme est au coeur de l'action du Mouvement Démocrate. La multitude et la diversité des opinions des Français ne peuvent se résumer en deux bulletins de vote, en deux projets de société. Le pluralisme doit permettre la représentation de toutes les sensibilités dans le débat public. L'indépendance des médias, en délivrant une information objective, est la meilleure garantie du pluralisme politique.

Humanisme : Les citoyens engagés ne peuvent rester indifférents au sort des hommes. Être humaniste, c'est croire au potentiel de chaque être humain et lui donner les conditions de son épanouissement. C'est rétablir la hiérarchie des valeurs, en mettant l'économie au service de l'homme et non pas l'inverse.

Durable : De la capacité de durer longtemps. Cela suppose qu'une politique publique soit conçue en prévision du moyen et du long terme, en partant du principe que toute action humaine, économique ou sociale a un impact sur notre environnement. Une société durable se construit sur la gestion des impacts et la capacité à les prévenir, les anticiper et à les traiter pour les génération futures.

C'est pour ce parti que je suis engagée , j'y crois encore!

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Premier article : Seignosse et l'espoir

LE FORUM DES DEMOCRATES raconté par des militants
de la 6ème circonscription du Nord

Des militants de la 6ème circonscription du Nord se sont rendus à Seignosse du 13 au 16 septembre 2007 avec, comme emblème, la main orange que vous avez pu apercevoir sur France 2 dans l’émission « 13h 15 « du samedi ( vous pouvez encore revoir l’épisode : « François à la plage » en troisième partie de l’émission du 22 septembre sur le site internet de France 2 ).

Nous avons trouvé bien plus que ce à quoi nous nous attendions : des militants venant d’horizons différents mais fédérés par le même dynamisme, le même enthousiasme, voulant s’engager pour ‘faire de la politique autrement’ derrière François Bayrou, dans le respect de nos valeurs.

Voici le déroulement de ces journées :

Le jeudi 13 septembre au soir, Jean Marie CAVADA a fait l’ouverture et nous nous sommes retrouvés autour de l’apéritif des régions

Le vendredi 14 et le samedi 15, nous avions le choix entre participer à des forums ou à des ateliers thématiques (avec exposés et questions du public) ou à des ateliers permanents (échange entre une cinquantaine de personnes en présence d’un animateur).

Programme du Vendredi

Forums : Grenelle de l’environnement : enjeux et perspectives L’Europe : l’heure des choix

1er discours de François BAYROU en début d’après-midi au cours duquel il nous a présenté le projet de charte éthique et le projet de charte des valeurs élaborés à partir des 700 contributions recueillies par Gilles ARTIGUES et sur lesquels nous devons travailler d’ici le congrès.

Ateliers thématiques :
Entreprise : enjeux économiques du social
La justice et politique pénale
Ecologie et territoires urbains
La crise du logement
Politique culturelle : ‘ici, on fabrique des humains’
Vivre ensemble le vieillissement de la société française
Ateliers permanents Municipales / Cantonales
Etre maire en 2008 , communiquer avec les medias,
Cadre juridique et financement de campagne , action économique municipale
Marketing de campagne
Une charte éthique pour le Modem
18h30 - 20h30 : Débat de politique générale autour de F. Bayrou et des élus : actualité politique

Programme du samedi

Forums :
démocratie : pouvoirs et contre-pouvoirs
social-économie et mondialisation

Ateliers thématiques :
Université et recherche
Réseau internet et politique
Quelles offres d’éducation aujourd’hui ?
Territoires ruraux
Entreprise : vecteur de croissance et d’innovation
La France et l’Europe face aux crises mondiales

Ateliers permanents Municipales / Cantonales
Construire une équipe autour d’un projet, être conseiller général en2008,
Les clés de succès de votre campagne
Conduire un diagnostic territorial

18h30 - 20h30 : Débat de politique générale autour de F. Bayrou et des élus : Construction du Mouvement démocrate

Les discussions continuaient de façon informelle très tard dans la soirée.

Parallèlement, une animation sportive était proposée, ainsi que des jeux de sociétés ; des soirées oranges réunissaient les noctambules……

Au fil de l’avancement des journées, nous étions toujours plus nombreux….

Dimanche 16 septembre : 11h00 - 12h30 : Discours de rentrée politique de François Bayrou

Les moments les plus forts ont bien sûr été les forums autour de François Bayrou que l’on a retrouvé fidèle à ses idées , les exprimant avec son charisme habituel. Il a su nous rassurer sur les questions que nous nous posions sur l’avenir de notre mouvement ; en particulier, il a insisté sur notre indépendance envers la droite et la gauche. Il nous a aussi demandé d’être constructif, 80 % de notre énergie devant être tournés vers l’extérieur de notre mouvement.

Vous pouvez retrouver une partie de ces discours sur le nouveau site officiel du modem : Mouvement démocrate, rubrique : Forum des démocrates

Mais aussi sur http://nj.modem.free.fr/reflex7MD.htlm
Point de vue d’une militante, Marie-Colette qui a été contente de rencontrer des personnes s’exprimant sur e-soutiens.fr :

« Un des ateliers auquel j’ai pu participer et qui me tient à cœur concerne l’atelier sur la charte des valeurs. Nous étions une cinquantaine de personnes ; chacun a pu s’exprimer à tour de rôle pour dire les valeurs qu’il souhaite pour le mouvement. Il fut réconfortant de voir que tous s’accordaient sur des valeurs essentielles :
Humanisme, liberté, Indépendance, Intégrité, Exemplarité, Justice, Engagement, Solidarité, Laïcité, Développement durable…
J’ai juste regretté de ne pas avoir entendu ‘Bon Sens’ !
Tous les participants ont aussi insisté sur leur volonté de poursuivre la construction européenne .»


M.Colette, Isabelle, Cécile, Francis