Je m'y remets!

L'Europe selon Mme Goulard ( lu sur le site du modem)

16 août 2011

"La zone euro a besoin de démocratie par-delà les frontières"

Réagir 5 commentaires Envoyer à un ami

Partager

Sylvie Goulard, députée européenne et responsable de l'Europe au sein du Shadow cabinet, a publié le 11 août dernier une tribune dans le quotidien Le Monde, où elle critique "la méthode que la chancelière allemande et Nicolas Sarkozy privilégient" concernant l'euro, et met en avant "trois difficultés majeures" quant à cette manière de procéder.

Après le sommet de la zone euro du 21 juillet, le président de la République a écrit aux élus nationaux. Le souci de Nicolas Sarkozy de rester en phase avec les autorités allemandes et sa volonté d'associer les parlementaires nationaux à la consolidation de l'euro méritent d'être salués : l'Allemagne est un partenaire essentiel et le Parlement a un rôle important à jouer pour que soient enfin respectés les engagements de la France en matière de discipline budgétaire. Toutefois, ni le "franco-allemand", ni les institutions nationales ne suffiront à asseoir la légitimité politique de la zone euro. La méthode que la chancelière et Nicolas Sarkozy privilégient soulève trois difficultés majeures.

D'abord, cette méthode n'est pas efficace dans la crise. La contagion gagne du terrain, touchant désormais l'Espagne et l'ltalie. Le plan adopté au forceps, fin juillet, comporte des éléments positifs, comme le droit accordé au Fonds européen de stabilité financière (FESF) d'intervenir sur le marché secondaire. Mais soumis à l'aval de 17 Parlements nationaux, le FESF ne peut pas agir immédiatement, en dépit de l'aggravation de la situation après la dégradation de la note américaine. D'où l'obligation, pour la Banque centrale européenne (BCE), de jouer un rôle qui n'était pas prévu, dangereux pour sa crédibilité.

En optant pour une approche intergouvernementale, M. Sarkozy restreint la capacité de réaction de la zone euro. Il demande aux tiers de croire à l'union tout en sacralisant la désunion. Jamais les fondateurs de la monnaie unique n'avaient prévu que nous en restions là.

Cette méthode n'est pas plus convaincante s'il s'agit de doter la zone euro d'une politique économique. La juxtaposition de politiques nationales favorise la cacophonie. Elle ne règle pas les phénomènes de spécialisation inhérents à une zone monétaire. L'euro a besoin de politiques communes. Et à cet égard, le "franco-allemand" est en panne : la France sape la liberté de circulation (Schengen), ce qui dessert la mobilité du travail ; l'Allemagne opère seule des choix énergétiques majeurs. Les deux pays s'opposent farouchement à la mise en place d'un budget européen digne de ce nom ou encore à l'émission conjointe d'obligations (eurobonds), qui seraient pourtant bien plus efficaces que les rachats de titres sur le second marché.

Nicolas Sarkozy prône la coordination des politiques nationales alors que les dix dernières années en ont montré les limites : les gouvernements nationaux de plusieurs Etats membres (dont la France encore récemment, et même l'Allemagne en 2003) ne se sont pas sentis liés par leurs engagements de discipline budgétaire, ni par les stratégies européennes destinées à accroître la compétitivité.

En proposant "un véritable gouvernement de la zone euro dont la réunion au sommet des Etats doit être l'élément central", le président nous demande de faire confiance à ceux qui, par leur désinvolture, ont largement provoqué la crise des finances publiques et ont échoué à créer la croissance. Les conclusions du 21 juillet vont dans le bon sens, avec le "plan Marshall" pour la Grèce ou l'embryon d'une politique fiscale commune mais, sans changement de méthode, elles rejoindront la longue liste des voeux pieux du Conseil européen.

Enfin, la méthode adoptée pose une question majeure de légitimité. Comment l'Europe, berceau de la démocratie, pourrait-elle se contenter d'un "gouvernement" qui ne serait pas élu en tant que tel, qui échapperait à tout débat public et ne serait contrôlé par aucun contre-pouvoir ?

Un tel ersatz ne mérite sûrement pas ce nom. Si chaque gouvernement de la zone euro est légitimement élu et responsable devant le Parlement national pour sa politique nationale, il n'a aucun mandat européen explicite suffisant pour porter l'intérêt général.

Le philosophe allemand Jürgen Habermas comme l'économiste indien Amartya Sen ont chacun dénoncé la dérive anti-démocratique d'une zone euro réduite à une coopération intergouvernementale. Le respect des partenaires sociaux et, plus largement, de la société civile devrait également dissuader de s'engager sur cette voie. Le risque d'injustice serait d'autant plus grand que le Conseil européen obéit de plus en plus à une logique censitaire : ce sont les Etats les plus riches - voire les mieux classés par les agences de notation - qui imposent leurs vues aux autres.

Ce que vit l'Italie, ces jours-ci, devrait nous faire réfléchir : s'il est normal que les partenaires européens exigent des réformes en contrepartie de leur assistance, la lettre conjointe (non publiée à ce jour) de MM. Trichet et Draghi dictant à Rome un programme de gouvernement, y compris le détail des procédures et du calendrier, suscite en Italie de vives réactions.

Ainsi, le "gouvernement de la zone euro" pourrait bien être soit inefficace, s'il adoptait encore un catalogue de bonnes intentions, soit illégitime et dangereux, s'il instaurait un directoire. Ce dont la zone euro a besoin, c'est de développer progressivement la démocratie par-delà les frontières, en se fondant sur des institutions supranationales et des règles du jeu transparentes. Tel était le projet des pères fondateurs de l'euro. Et même... des pères et mères du traité de Lisbonne.

Il est assez piquant que le président français omette complètement le Parlement européen (PE) alors même qu'en vertu du traité de Lisbonne, conçu à la suite de sa proposition de "mini-traité" de 2007 et rédigé sous la présidence de Mme Merkel, la gouvernance économique européenne ne relève plus désormais de la seule compétence des Etats mais de la codécision (PE, conseil des ministres et Commission).

La gouvernance de l'euro a déjà fait l'objet, à Strasbourg, d'un travail approfondi. Six textes en chantier prévoient notamment un renforcement de la discipline, avec des dispositions spéciales pour la zone euro, et une surveillance macroéconomique beaucoup plus poussée qui devrait, par exemple, permettre de contrôler l'endettement privé, la balance des paiements ou le coût unitaire du travail. Le Parlement a eu à coeur d'accompagner ce contrôle mutuel accru d'un débat public et démocratique plus approfondi (dialogue économique avec les ministres des finances, coopération avec les Parlements nationaux via le semestre européen).

Fin juin, deux Etats ont empêché de finaliser l'accord entre le PE et la présidence hongroise : l'Allemagne, qui persiste à vouloir exclure de la surveillance macroéconomique les pays excédentaires, afin d'y échapper elle-même, et... la France, qui a rejeté la demande du PE - soutenue par la BCE - que les alertes lancées par la Commission européenne contre des Etats sur le point de violer le pacte de stabilité soient adoptées de manière automatique.

Qui croirait pourtant à un code de la route où l'appréciation des infractions serait confiée à un conseil des automobilistes souverain plutôt qu'à des radars automatiques ?

L'Europe a besoin de l'échelon démocratique national comme des impulsions franco-allemandes qui servent l'intérêt général européen. Mais l'Europe a aussi besoin d'Europe. L'ambition de la France, pays où a été conçue la Commission européenne et où siège le Parlement européen, ne peut être de confier l'euro à un avatar de la Société des nations.

défense des citoyens

EVENEMENTS

15 Mars 2011

Journée internationale des droits des consommateurs - Robert Rochefort : "nous voulons promouvoir un consommateur armé pour se défendre"

Quelle est la vision du Mouvement Démocrate sur la consommation ?

Robert Rochefort: La consommation occupe une place très importante dans nos vies. Trop importante peut être. Désormais, presque tout se vend et s'achète. Sur ce point, nous devons appeler à la plus grande vigilance. Notre philosophie humaniste nous fait refuser toute marchandisation qui n'est pas respectueuse de l'intégrité et de la liberté de chaque être humain. Dans certains endroits du monde, le don d'organes, le prêt d’utérus, la religion sont devenus des marchandises. Nous ne le voulons pas. Et sur d'autres grands sujets la question se pose également : jusqu'où doit on aller vers la mise sur le marché de prestations d'éducation, de santé ou de prise en charge de personnes âgées dépendantes ?

La consommation a-t-elle évoluée avec la mondialisation ?

La consommation se transforme tous les jours, elle se standardise et se sophistique à la fois. Grâce à internet, elle ne connaît plus de frontière. C'est un nouveau défi pour la protection du consommateur. On doit permettre que se développent les achats sur le web, car cela favorise la concurrence, cela fait baisser les prix et cela élargit le choix offert à chacun. De plus, cela permet à de nombreuses PME ou artisans de commercialiser leurs produits souvent au-delà de leur lieu d'implantation et même à l'étranger. Mais il faut parallèlement adapter et étendre le droit des consommateurs. C'est l'objet d'une directive en cours de discussion actuellement au Parlement européen.

Consommer est donc devenu plus complexe ?

Le consommateur d'aujourd'hui est, dit-on, mieux informé et maîtrise les arcanes du commerce et du marketing. C'est sans doute exact pour certains mais loin d'être le cas pour tout le monde. L'éducation à la consommation doit redevenir une priorité importante. A l'école pour les enfants, au sein de la famille et plus largement grâce au travail d'information réalisé par les associations de consommateurs. Celles-ci voient leur rôle menacé par des restrictions budgétaires injustifiées alors qu'au contraire on leur demande d'être présentes au sein de comités et de commissions tant au plan national que dans les départements et les régions.

Concrètement, comment peut-on améliorer les droits des consommateurs ?

Nous voulons promouvoir un consommateur armé pour se défendre face à des contrats dans les services (téléphonie, accès à internet, banques, assurances, énergie, mutuelles, etc...) toujours plus complexes. Nous voulons que chacun ait le droit de choisir le prestataire de son choix mais qu'il puisse le quitter à échéance régulière sans qu'il y ait entrave pour cela.

Nous voulons que les consommateurs les plus fragiles ne puissent plus tomber dans les pièges des achats forcés et contraints, ni dans celui du surendettement. Le crédit à la consommation est fort utile pour s'équiper, se loger, acquérir une voiture, mais il ne peut servir à payer les charges courantes de la vie quotidienne. Nous voulons que soit implanté le droit à l' « action de groupe ». Malgré de nombreuses promesses cela est sans cesse reporté depuis plus de dix ans. Il ne s'agit pas de le faire « à l'américaine » pour enrichir les cabinets d'avocats mais de façon raisonnée sous l'égide des associations de consommateurs.

Cela implique-t-il aussi une évolution de notre manière de consommer ?

Oui, il faut préparer ce que sera la consommation de l'avenir. Moins gaspilleuse en énergie et en emballages, elle devra favoriser l'usage plutôt que la possession des objets, rendre la qualité préférable à l'achat « hard discount ». Le consommateur doit devenir peu à peu un citoyen qui s'intéresse à l'origine des produits qu'il acquiert et aux conditions sociales de leur fabrication. Il faut privilégier l'achat responsable et encourager les filières de production en ce domaine.

Dans de nombreux secteurs, on peut aussi envisager d'allonger la durée de la garantie légale de fabrication (cinq ou dix ans selon le cas). Consommer autrement, c'est aussi favoriser les labels, notamment ceux de l'agriculture biologique et du commerce équitable, encadrer, pour mieux en assurer l'essor, l'achat d'occasion et la reprise des produits dont on n'a plus l'usage. C'est une consommation nouvelle, plus qualitative qu'il faut promouvoir, très préférable à une course effrénée à la surconsommation et au gaspillage telle que nous l'avons connue depuis quelques années.

Rappel de l'histoire du MoDem

Plutôt que de le réécrire moi-même je copie ce résumé écrit sur le site du mouvement démocrate Essonne

Le 1er décembre 2007, le Mouvement Démocrate a été fondé officiellement au Congrès de Villepinte. Ce choix d'un nouveau parti libre et indépendant, ratifié par des milliers de militants, est le résultat d'un long processus. Le 22 avril 2007, François Bayrou, candidat à l'élection présidentielle réalise le score de 18,57% des suffrages exprimés. Le 24 mai au Zénith de Paris se déroule le lancement public du Mouvement Démocrate. Les demandes d'adhésion affluent par milliers sur Internet. Aujourd'hui, le Mouvement Démocrate, fort de plusieurs dizaines de milliers d'adhérents, est constitué et structuré.

LE MOUVEMENT DÉMOCRATE, DES RACINES ET DES HOMMES

Le Mouvement Démocrate fonde son idéal sur la Démocratie. Il veut rompre radicalement avec le conservatisme des pratiques politiques anciennes. Proches de nous, des hommes en leur temps ont eu l'ambition d'oeuvrer pour l'amélioration de la condition humaine et ont su refuser l'ordre établi. Pour ces raisons, Tocqueville, Léon Bourgeois, Marc Sangnier, Robert Schuman, Pierre Mendès-France, Charles de Gaulle ou Jean Lecanuet ont leur place dans notre Panthéon des Démocrates. Nous sommes aussi les héritiers de combats antérieurs qu'ont menés des femmes et des hommes depuis la dernière guerre au MRP, au parti radical, dans les rangs gaullistes, giscardiens, écologistes, sociaux démocrates et dans toutes les expressions du centrisme, notamment l'UDF. Aujourd'hui, fiers de cette histoire, nous inventons avec François Bayrou le premier parti du XXIème siècle.

Démocratie : Marc Sangnier définit la démocratie comme "l'organisation politique de la société qui vise à porter à son plus haut degré la conscience et la responsabilité des citoyens". La démocratie est l'horizon de notre mouvement. C'est un idéal qui doit s'incarner dans toutes les organisations des hommes, politiques, professionnelles, associatives,...

Pluralisme : La défense du pluralisme est au coeur de l'action du Mouvement Démocrate. La multitude et la diversité des opinions des Français ne peuvent se résumer en deux bulletins de vote, en deux projets de société. Le pluralisme doit permettre la représentation de toutes les sensibilités dans le débat public. L'indépendance des médias, en délivrant une information objective, est la meilleure garantie du pluralisme politique.

Humanisme : Les citoyens engagés ne peuvent rester indifférents au sort des hommes. Être humaniste, c'est croire au potentiel de chaque être humain et lui donner les conditions de son épanouissement. C'est rétablir la hiérarchie des valeurs, en mettant l'économie au service de l'homme et non pas l'inverse.

Durable : De la capacité de durer longtemps. Cela suppose qu'une politique publique soit conçue en prévision du moyen et du long terme, en partant du principe que toute action humaine, économique ou sociale a un impact sur notre environnement. Une société durable se construit sur la gestion des impacts et la capacité à les prévenir, les anticiper et à les traiter pour les génération futures.

C'est pour ce parti que je suis engagée , j'y crois encore!

Voici ce que dit Robert Rochefort sur son blog :

" STOP à la corruption !

La corruption mine l'état de droit, entraîne le détournement de fonds communautaires financés par le contribuable, et perturbe le marché. Alors que l'Union a ratifié la convention des Nations unies contre la corruption, 78 % des citoyens européens pensent que celle-ci est un problème majeur dans leur pays (Eurobaromètre, décembre 2009).

En signant la déclaration écrite n°002/2010, j'encourage les institutions européennes à adopter une politique globale de lutte contre la corruption et à mettre en place un mécanisme clair pour surveiller la situation dans les États membres de manière régulière.

En outre, je demande à la Commission et aux autres agences européennes concernées de prendre toutes les mesures nécessaires et d'allouer des ressources suffisantes afin d'assurer que les fonds communautaires ne soient pas soumis à la corruption, et d'adopter des sanctions dissuasives en cas de corruption et de fraude."

les commissions thématiques

Lu sur agoravox

"Témoignage d’un soutier du bateau Modem

Membre fondateur du Modem en 2007, je consacre au minimum 50 % de mon temps au Modem, bénévolement. Principalement dans mon rôle de responsable des Commissions Thématiques Nationales, sous le patronage politique d’abord de Corinne Lepage puis de Robert Rochefort.

Ceci je le fais avec une équipe formidable et très professionnelle composée de Christine Dupuy, Bruno Gas, Christophe Humbert, Sylvain Jutteau, Dominic Michaud, Olivier Szendy, Sophie Réminiac et d’autres.

De toutes ces heures consacrées, je souhaite ici faire témoignage.

Tout d’abord j’ai pu côtoyer en relation de travail, la seule qui permette vraiment de connaître les gens, Corinne Lepage et Robert Rochefort.

Tous deux sont dignes de respect, travailleurs et fort attentifs à ceux qui les aident.

Chacun a bien joué sa partition.

Corinne a su tenir bon pour créer au sein du Modem un espace réellement démocratique dans lequel les militants ont pu s’exprimer pour bâtir le projet du Modem. La démocratie s’est exercée tant au niveau de l’organisation (pas de favoritisme ni d’ostracisme de la part ni de Corinne ni de François pour adouber les équipes) qu’au niveau de l’animation (aucune intervention de Corinne pour peser sur les contributions, le plus qu’elle s’autorisait après débat était de soutenir ou non une analyse selon qu’elle y souscrivait ou non).

Robert a magnifiquement assuré le succès du Congrès d’Arras. En un peu plus d’un mois il a su rédiger une synthèse des travaux que lui avaient communiqués les animateurs des commissions et enrichie des contributions spontanées des adhérents et du Burex. Là aussi j’atteste que l’exercice s’est déroulé en parfaite démocratie : toutes les contributions reprises sur le site et tous les amendements formulés dans le bon formalisme ont été repris sans aucune exception, je faisais partie de la commission de recevabilité des amendements. Quelques 250 amendements ont été retenus et traités dans la journée de Samedi sous l’animation de Robert avec efficacité, équité et démocratie ; chapeau l’artiste !

Alors quand je lis sur un commentaire de blog « Robert a su faire en un mois ce que Corinne n’a pas su faire en un an » je ne peux que réagir et c’est ce qui motive ce billet.

L’auteur de cette citation est soit quelqu’un de particulièrement malveillant, soit quelqu’un qui n’aime pas le rugby et confond le succès de celui qui aplatit et le succès de l’équipe.

C’est négliger le fait que les commissions ont pu produire à la demande en 4 jours un rapport de synthèse de leurs travaux d’une année. Rien n’aurait été possible sans le travail de Corinne qui a su ouvrir et maintenir un espace démocratique pour permettre à chacun de se donner complètement et sans le travail de Robert qui a su rédiger cette synthèse, un mois après avoir pris connaissance des sujets, en y consacrant des heures et des nuits.

Pourtant le chemin a été pavé non de bonnes intentions mais de rochers, pierres et cailloux jusqu’en novembre 2009 :

• Le lancement simultané aux commissions des groupes de travail européens dont le travail était de … faire le travail des commissions ;
• L’absence totale de soutien du siège pour la logistique : salles non retenues, absence de liens sur les sites institutionnels, mails et lettres circulaires non diffusés, livrets des UE 2009 agrafés à la main et sur les genoux etc. ;
• Pas un signe de soutien de François Bayrou et du Burex. Régulièrement invités, personne n’a jamais soutenu moralement le travail d’une seule commission en venant ouvrir ou conclure une réunion ;
• Une ignorance du travail des commissions qui a fait par exemple que soit défendue sur la loi HPST par le Modem une position différente de celles de la commission pourtant composée de professionnels de la Santé de haut niveau, position finalement rejointe par le Modem après que la loi eut été votée.

Et pourtant après novembre 2009, le Modem a montré qu’il savait travailler, toutes les difficultés de la route se sont bizarrement aplanies :

• Merci à Pierre-Emmanuel pour avoir mis les liens sur le site, diffusé les mails, sorti dans la nuit de Samedi à Dimanche au congrès, les 2000 exemplaires du livre orange amendé ;
• Merci à François, assisté de Bernard, Marielle, Denis, Jean d’avoir participé, écouté, amendé, pendant les deux séances plénières de 10 heures qui ont préparé le congrès ;
• Merci à Robert, Gilles, Rosalie, Fabienne, François, Marielle Jean-Luc, Jean-Marie etc. d’avoir assuré le succès du congrès.

Bien entendu tous les faits évoqués ci-dessus sont documentés et peuvent être recoupés par des témoignages d’autres personnes réellement impliquées.

Mais j’entends « avez-vous quelque chose à ajouter », formule consacrée du Président avant de libérer le témoin, et c’est là que le témoin abandonne le factuel pour livrer son sentiment.

J’enrage que cette merveilleuse ambiance consensuelle de novembre 2009 n’ait pas pu être mise en place dès fin 2008, quel beau projet le Mouvement Démocrate aurait eu pour aller aux différentes élections ou tout simplement et plus fondamental pour rassembler le Mouvement !

J’enrage de voir que jamais, ou si peu, le projet né à Arras n’ait été mis en avant dans les médias ; est-on conscient que le MoDem est le seul parti à avoir établi son projet selon un tel processus démocratique ? ce qu’est en train d’essayer de faire Daniel Cohn-Bendit avec sa coopérative politique, alors que nous avons, nous, les outils, l’expérience de nos erreurs ou de nos succès, une référence unique.

Enfin j’enrage de voir, avec le regard d’un enfant de divorcés, tout le monde s’entredéchirer, se reprocher et comptabiliser leurs scènes de ménages, séduire le témoignage ou, pire, exiger de leurs enfants choix et fidélité.

Même si la référence peut faire sourire « Je vous demande de vous arrêter ».

Quelle que soit la voie choisie par chacun, il faudra un jour pour le succès se rassembler et voir la fratrie se reconstituer.

Ne créons pas aujourd’hui les conditions qui demain empêcheront ce rassemblement.
Hubert Cornil "

et moi qui ai un peu participé aux commissions, je dis " merci Hubert"
Macolette
Merci

Elections régionales

Dimanche dernier j'étais triste et déçue.
Puis je me suis dit qu'il valait mieux ou être sous 5%ou au-dessus des 10%
C'est le seul moyen d'être indépendant !
Mais restent les frais non remboursés et le fait qu'il n'y a aucun élu démocrate dans notre région
C'est aussi difficile pour ceux qui perdent leur poste ou espéraient en avoir
Espérons pour tous qu'il y aura des jours meilleurs !
Seul point positif, notre ami jean Lassalle , resté indépendant au deuxième tour qui a 15%
Merci Jean !