samedi 7 novembre 2009
dimanche 1 novembre 2009
Quelle justice ?
Lu sur le site de Mme lepage
Une chronique qui reste d'actualité : Peut on espérer une justice effective en matière politico-financière ?
Chronique France Culture |
Cette chronique est écrite alors que d’une part, le Président Chirac vient d’être mis en examen et d’autre part, le juge Van Ruymbeke continue à être l’objet de la ire du pouvoir. Elle pose la question du statut pénal du chef de l’Etat et plus généralement de la répression de la délinquance politico-financière en soulignant les tendances qui se font déjà jour et qui n’iront qu’en empirant : mélange des genres hors toute règle qu’illustrera 1 an et demi plus tard l’affaire Pérol, mise en coupe réglée de la magistrature, qui n’en n’est qu’à ses débuts ,utilisation abusive du secret défense qui a boutira en 2009 au non lieu inévitable prononcé par le juge van Ruymbeke dans l’affaire des frégates. Le but est atteint……
Avec la mise en examen de Jacques Chirac, qui constitue une forme de soulagement pour tous ceux qui n’osaient plus espérer que la justice puisse passer après 15 ans de mises en cause à répétition, on aurait pu espérer que la France commence à refermer une des pages les plus sombres de son histoire politico- financière. Jacques Chirac doit évidemment bénéficier du principe de présomption d’innocence, même si des affaires jugées l’ont visé ; mais, le fait qu'il s'agisse d'affaires très anciennes pose problème. Non pas comme l'a suggéré M. Mazeaud, parce que l'ancienneté des faits constituerait une cause de prescription. Il est pour le moins préoccupant, qu'un ancien président du Conseil Constitutionnel, même si sa proximité politique et amicale avec Jacques Chirac a été constante durant sa présidence, puisse avoir soutenu le caractère intouchable du président de la république et prétendre aujourd’hui que la suspension des poursuites durant son mandat devrait se transformer en une irresponsabilité pénale définitive. Tel serait le cas si les poursuites ne pouvaient pas reprendre après la fin de l'exercice du mandat.
Le problème est autre et vient de ce que la justice ne passe que lorsque la personne concernée n'a plus de pouvoir ce qui donne un caractère de bassesse à ce qui doit être une œuvre noble puisqu'il s'agit d'une œuvre de justice. Dés lors, le statut pénal du chef de l’Etat se trouve reposé .Comme dans les autres démocraties,, avec les verrous nécessaires, le président de la république ne doit-il pas être poursuivi s'il a commis des infractions de droit commun, indépendantes de son mandat ?
Mais, le cas du président Chirac ressortit au passé. L’essentiel du sujet n’est pas là dans la mesure où malheureusement, non seulement nous ne sommes pas sortis de cette époque noire, mais bien au contraire nous nous y enfonçons.
D'une part, le juge Van Ruymbeke qui est un des meilleurs magistrats en matière de délinquance politico- financière, est condamnable et donc de fait mis dans l'impossibilité de continuer sa tâche de lutte contre la corruption.
D'autre part, il s'agit d'un signal fort en direction des autres magistrats pôle financier désormais réduit à sa portion congrue de ne pas s'aventurer sur certaines terres hasardeuses..
Enfin, cette sanction possible valide le scandale résultant de ce que, grâce au secret défense invoqué de manière inadmissible dans cette affaire, par les gouvernements de droite comme de gauche, secret défense qui est à l'origine des déboires du juge Van Ruymbeke, le secret des rétro- commissions dont ont été bénéficiaires un certain nombre de responsables français sera gardé. Le contribuable sera une fois que plus appelé à payer les sommes auxquelles l’Etat risque, du fait de sa garantie de devoir payer, à la place de ceux qui auront bénéficié des commissions indues et seront donc doublement gagnants.
Depuis lors, la situation s’est encore dégradée et l’annonce programmée de la mort du juge d’instruction achèvera toute espérance. Le s tatut pénal du chef de l’Etat le met hors tout risque pénal et le Tribunal de grande instance de Nanterre vient de rendre un jugement suspendant une procédure pénale car elle ne pouvait laisser au prévenu la possibilité de se retourner contre la partie civile qui était le chef de l’Etat. Il n’est plus nulle part question de la procédure suivie à l’encontre de Jacques Chirac et le scandale Tapie est passé…
Cette chronique est écrite alors que d’une part, le Président Chirac vient d’être mis en examen et d’autre part, le juge Van Ruymbeke continue à être l’objet de la ire du pouvoir. Elle pose la question du statut pénal du chef de l’Etat et plus généralement de la répression de la délinquance politico-financière en soulignant les tendances qui se font déjà jour et qui n’iront qu’en empirant : mélange des genres hors toute règle qu’illustrera 1 an et demi plus tard l’affaire Pérol, mise en coupe réglée de la magistrature, qui n’en n’est qu’à ses débuts ,utilisation abusive du secret défense qui a boutira en 2009 au non lieu inévitable prononcé par le juge van Ruymbeke dans l’affaire des frégates. Le but est atteint……
Avec la mise en examen de Jacques Chirac, qui constitue une forme de soulagement pour tous ceux qui n’osaient plus espérer que la justice puisse passer après 15 ans de mises en cause à répétition, on aurait pu espérer que la France commence à refermer une des pages les plus sombres de son histoire politico- financière. Jacques Chirac doit évidemment bénéficier du principe de présomption d’innocence, même si des affaires jugées l’ont visé ; mais, le fait qu'il s'agisse d'affaires très anciennes pose problème. Non pas comme l'a suggéré M. Mazeaud, parce que l'ancienneté des faits constituerait une cause de prescription. Il est pour le moins préoccupant, qu'un ancien président du Conseil Constitutionnel, même si sa proximité politique et amicale avec Jacques Chirac a été constante durant sa présidence, puisse avoir soutenu le caractère intouchable du président de la république et prétendre aujourd’hui que la suspension des poursuites durant son mandat devrait se transformer en une irresponsabilité pénale définitive. Tel serait le cas si les poursuites ne pouvaient pas reprendre après la fin de l'exercice du mandat.
Le problème est autre et vient de ce que la justice ne passe que lorsque la personne concernée n'a plus de pouvoir ce qui donne un caractère de bassesse à ce qui doit être une œuvre noble puisqu'il s'agit d'une œuvre de justice. Dés lors, le statut pénal du chef de l’Etat se trouve reposé .Comme dans les autres démocraties,, avec les verrous nécessaires, le président de la république ne doit-il pas être poursuivi s'il a commis des infractions de droit commun, indépendantes de son mandat ?
Mais, le cas du président Chirac ressortit au passé. L’essentiel du sujet n’est pas là dans la mesure où malheureusement, non seulement nous ne sommes pas sortis de cette époque noire, mais bien au contraire nous nous y enfonçons.
- D'une part, les pratiques sont de pire en pire. Délit d'initiés à grande échelle, caisse noire de l’UIMM jetant la suspicion sur le financement des syndicats et révélant la poursuite des financements occultes en direction de politiques sont des faits extrêmement graves. S'y ajoutent désormais une tolérance en faveur de conflit d'intérêts permanents entre des personnes cumulant des fonctions publiques à des niveaux parfois très élevés et la représentation d intérêts purement privés. Ce mélange des genres permanents, qu’a minima les règles élémentaires de déontologie proscrivent, fait douter de la référence à l'intérêt général et banalise des comportements qui seraient non seulement répréhensibles mais impensables dans d'autres démocraties européennes. Nul ne peut douter qu'un certain nombre de décisions qui seront prises et auront favorisé les groupes ou personnes ainsi représentées seront un jour contestées et leurs auteurs questionnés. Mais, ceux-ci parient sans doute sur la faiblesse croissante de l'institution judiciaire et malheureusement, ils ont peut-être raison.
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En effet, et c'est le deuxième volet, bien loin d'évoluer vers une pénalisation accrue de la délinquance politico-financière, nous nous en éloignons d'une part avec les projets de dépénalisation de la vie des affaires, d'autre part avec le symbole fort que constitue la mise à l'écart de fait du juge Van Ruymbeke. En effet, alors que le premier président de la cour d'appel l'avait blanchi et que les sanctions demandées à son encontre ont été réduites au minimum possible, un simple blâme, le CSM a jugé bon de ne pas se prononcer en attendant la fin hypothétique de l'affaire Clearstream qui ne finira peut-être jamais. Trois conséquences découlent de cette situation.
D'une part, le juge Van Ruymbeke qui est un des meilleurs magistrats en matière de délinquance politico- financière, est condamnable et donc de fait mis dans l'impossibilité de continuer sa tâche de lutte contre la corruption.
D'autre part, il s'agit d'un signal fort en direction des autres magistrats pôle financier désormais réduit à sa portion congrue de ne pas s'aventurer sur certaines terres hasardeuses..
Enfin, cette sanction possible valide le scandale résultant de ce que, grâce au secret défense invoqué de manière inadmissible dans cette affaire, par les gouvernements de droite comme de gauche, secret défense qui est à l'origine des déboires du juge Van Ruymbeke, le secret des rétro- commissions dont ont été bénéficiaires un certain nombre de responsables français sera gardé. Le contribuable sera une fois que plus appelé à payer les sommes auxquelles l’Etat risque, du fait de sa garantie de devoir payer, à la place de ceux qui auront bénéficié des commissions indues et seront donc doublement gagnants.
- Un tel scandale ne serait évidemment pas possible s’il existait en France un pouvoir judiciaire et un état de droit. Or nous nous en éloignons au lieu de nous en rapprocher. L’achèvement de la reprise en main de la magistrature par l'exécutif, symbolisé par les mutations et nominations récentes ainsi que l'absence de propositions en ce sens de la commission Balladur, rendent plus que jamais illusoire toute rupture dans ce domaine. Or, il ne s'agit pas seulement d'une entorse majeure à la démocratie et à l'éthique qui devraient guider nos réformes. Il s'agit également de faire perdurer une des causes de la faiblesse de la France au niveau international. En effet, nombre de marchés sont aujourd'hui perdus parce que précisément les garanties éthiques et judiciaires ne sont pas comparables en France et dans d'autres pays de l’Union Européenne. Faute de l'avoir compris, nous nous exposons à des déconvenues croissantes sur le plan économique et à la montée en puissance d'un sentiment d'injustice qui est au cœur de la problématique française.
Depuis lors, la situation s’est encore dégradée et l’annonce programmée de la mort du juge d’instruction achèvera toute espérance. Le s tatut pénal du chef de l’Etat le met hors tout risque pénal et le Tribunal de grande instance de Nanterre vient de rendre un jugement suspendant une procédure pénale car elle ne pouvait laisser au prévenu la possibilité de se retourner contre la partie civile qui était le chef de l’Etat. Il n’est plus nulle part question de la procédure suivie à l’encontre de Jacques Chirac et le scandale Tapie est passé…
Jeudi 29 Octobre 2009
Corinne Lepage
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Premier article : Seignosse et l'espoir
LE FORUM DES DEMOCRATES raconté par des militants
de la 6ème circonscription du Nord
Des militants de la 6ème circonscription du Nord se sont rendus à Seignosse du 13 au 16 septembre 2007 avec, comme emblème, la main orange que vous avez pu apercevoir sur France 2 dans l’émission « 13h 15 « du samedi ( vous pouvez encore revoir l’épisode : « François à la plage » en troisième partie de l’émission du 22 septembre sur le site internet de France 2 ).
Nous avons trouvé bien plus que ce à quoi nous nous attendions : des militants venant d’horizons différents mais fédérés par le même dynamisme, le même enthousiasme, voulant s’engager pour ‘faire de la politique autrement’ derrière François Bayrou, dans le respect de nos valeurs.
Voici le déroulement de ces journées :
Le jeudi 13 septembre au soir, Jean Marie CAVADA a fait l’ouverture et nous nous sommes retrouvés autour de l’apéritif des régions
Le vendredi 14 et le samedi 15, nous avions le choix entre participer à des forums ou à des ateliers thématiques (avec exposés et questions du public) ou à des ateliers permanents (échange entre une cinquantaine de personnes en présence d’un animateur).
Programme du Vendredi
Forums : Grenelle de l’environnement : enjeux et perspectives L’Europe : l’heure des choix
1er discours de François BAYROU en début d’après-midi au cours duquel il nous a présenté le projet de charte éthique et le projet de charte des valeurs élaborés à partir des 700 contributions recueillies par Gilles ARTIGUES et sur lesquels nous devons travailler d’ici le congrès.
Ateliers thématiques :
Entreprise : enjeux économiques du social
La justice et politique pénale
Ecologie et territoires urbains
La crise du logement
Politique culturelle : ‘ici, on fabrique des humains’
Vivre ensemble le vieillissement de la société française
Ateliers permanents Municipales / Cantonales
Etre maire en 2008 , communiquer avec les medias,
Cadre juridique et financement de campagne , action économique municipale
Marketing de campagne
Une charte éthique pour le Modem
18h30 - 20h30 : Débat de politique générale autour de F. Bayrou et des élus : actualité politique
Programme du samedi
Forums :
démocratie : pouvoirs et contre-pouvoirs
social-économie et mondialisation
Ateliers thématiques :
Université et recherche
Réseau internet et politique
Quelles offres d’éducation aujourd’hui ?
Territoires ruraux
Entreprise : vecteur de croissance et d’innovation
La France et l’Europe face aux crises mondiales
Ateliers permanents Municipales / Cantonales
Construire une équipe autour d’un projet, être conseiller général en2008,
Les clés de succès de votre campagne
Conduire un diagnostic territorial
18h30 - 20h30 : Débat de politique générale autour de F. Bayrou et des élus : Construction du Mouvement démocrate
Les discussions continuaient de façon informelle très tard dans la soirée.
Parallèlement, une animation sportive était proposée, ainsi que des jeux de sociétés ; des soirées oranges réunissaient les noctambules……
Au fil de l’avancement des journées, nous étions toujours plus nombreux….
Dimanche 16 septembre : 11h00 - 12h30 : Discours de rentrée politique de François Bayrou
Les moments les plus forts ont bien sûr été les forums autour de François Bayrou que l’on a retrouvé fidèle à ses idées , les exprimant avec son charisme habituel. Il a su nous rassurer sur les questions que nous nous posions sur l’avenir de notre mouvement ; en particulier, il a insisté sur notre indépendance envers la droite et la gauche. Il nous a aussi demandé d’être constructif, 80 % de notre énergie devant être tournés vers l’extérieur de notre mouvement.
Vous pouvez retrouver une partie de ces discours sur le nouveau site officiel du modem : Mouvement démocrate, rubrique : Forum des démocrates
Mais aussi sur http://nj.modem.free.fr/reflex7MD.htlm
Point de vue d’une militante, Marie-Colette qui a été contente de rencontrer des personnes s’exprimant sur e-soutiens.fr :
« Un des ateliers auquel j’ai pu participer et qui me tient à cœur concerne l’atelier sur la charte des valeurs. Nous étions une cinquantaine de personnes ; chacun a pu s’exprimer à tour de rôle pour dire les valeurs qu’il souhaite pour le mouvement. Il fut réconfortant de voir que tous s’accordaient sur des valeurs essentielles :
Humanisme, liberté, Indépendance, Intégrité, Exemplarité, Justice, Engagement, Solidarité, Laïcité, Développement durable…
J’ai juste regretté de ne pas avoir entendu ‘Bon Sens’ !
Tous les participants ont aussi insisté sur leur volonté de poursuivre la construction européenne .»
M.Colette, Isabelle, Cécile, Francis
LE FORUM DES DEMOCRATES raconté par des militants
de la 6ème circonscription du Nord
Des militants de la 6ème circonscription du Nord se sont rendus à Seignosse du 13 au 16 septembre 2007 avec, comme emblème, la main orange que vous avez pu apercevoir sur France 2 dans l’émission « 13h 15 « du samedi ( vous pouvez encore revoir l’épisode : « François à la plage » en troisième partie de l’émission du 22 septembre sur le site internet de France 2 ).
Nous avons trouvé bien plus que ce à quoi nous nous attendions : des militants venant d’horizons différents mais fédérés par le même dynamisme, le même enthousiasme, voulant s’engager pour ‘faire de la politique autrement’ derrière François Bayrou, dans le respect de nos valeurs.
Voici le déroulement de ces journées :
Le jeudi 13 septembre au soir, Jean Marie CAVADA a fait l’ouverture et nous nous sommes retrouvés autour de l’apéritif des régions
Le vendredi 14 et le samedi 15, nous avions le choix entre participer à des forums ou à des ateliers thématiques (avec exposés et questions du public) ou à des ateliers permanents (échange entre une cinquantaine de personnes en présence d’un animateur).
Programme du Vendredi
Forums : Grenelle de l’environnement : enjeux et perspectives L’Europe : l’heure des choix
1er discours de François BAYROU en début d’après-midi au cours duquel il nous a présenté le projet de charte éthique et le projet de charte des valeurs élaborés à partir des 700 contributions recueillies par Gilles ARTIGUES et sur lesquels nous devons travailler d’ici le congrès.
Ateliers thématiques :
Entreprise : enjeux économiques du social
La justice et politique pénale
Ecologie et territoires urbains
La crise du logement
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Etre maire en 2008 , communiquer avec les medias,
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Une charte éthique pour le Modem
18h30 - 20h30 : Débat de politique générale autour de F. Bayrou et des élus : actualité politique
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La France et l’Europe face aux crises mondiales
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Construire une équipe autour d’un projet, être conseiller général en2008,
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18h30 - 20h30 : Débat de politique générale autour de F. Bayrou et des élus : Construction du Mouvement démocrate
Les discussions continuaient de façon informelle très tard dans la soirée.
Parallèlement, une animation sportive était proposée, ainsi que des jeux de sociétés ; des soirées oranges réunissaient les noctambules……
Au fil de l’avancement des journées, nous étions toujours plus nombreux….
Dimanche 16 septembre : 11h00 - 12h30 : Discours de rentrée politique de François Bayrou
Les moments les plus forts ont bien sûr été les forums autour de François Bayrou que l’on a retrouvé fidèle à ses idées , les exprimant avec son charisme habituel. Il a su nous rassurer sur les questions que nous nous posions sur l’avenir de notre mouvement ; en particulier, il a insisté sur notre indépendance envers la droite et la gauche. Il nous a aussi demandé d’être constructif, 80 % de notre énergie devant être tournés vers l’extérieur de notre mouvement.
Vous pouvez retrouver une partie de ces discours sur le nouveau site officiel du modem : Mouvement démocrate, rubrique : Forum des démocrates
Mais aussi sur http://nj.modem.free.fr/reflex7MD.htlm
Point de vue d’une militante, Marie-Colette qui a été contente de rencontrer des personnes s’exprimant sur e-soutiens.fr :
« Un des ateliers auquel j’ai pu participer et qui me tient à cœur concerne l’atelier sur la charte des valeurs. Nous étions une cinquantaine de personnes ; chacun a pu s’exprimer à tour de rôle pour dire les valeurs qu’il souhaite pour le mouvement. Il fut réconfortant de voir que tous s’accordaient sur des valeurs essentielles :
Humanisme, liberté, Indépendance, Intégrité, Exemplarité, Justice, Engagement, Solidarité, Laïcité, Développement durable…
J’ai juste regretté de ne pas avoir entendu ‘Bon Sens’ !
Tous les participants ont aussi insisté sur leur volonté de poursuivre la construction européenne .»
M.Colette, Isabelle, Cécile, Francis